À noter que l’AAQ se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente sans préavis.
Les acheteurs de biens et services sur le site web de l’Association des archivistes du Québec (AAQ) sont réputés avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente suivantes:
Commande
L’AAQ se réserve le droit d’annuler une commande, d’y mettre fin ou de ne pas la traiter si:
- le prix affiché est erroné;
- la commande contrevient aux modalités d’achat dudit article telles qu’indiquées dans la description de l’article;
- l’article est indisponible;
- tout autre motif jugé légitime par l’AAQ.
Annulation d’inscription
- Un remboursement complet sera accordé pour toute demande d’annulation transmise 7 jours avant la date de l’activité. Après ce délai, aucun remboursement ne sera accordé;
- Si un participant se voit dans l’impossibilité de participer à l’activité, son organisation peut désigner un remplaçant avant le début de l’activité sans frais;
- Si un participant ne se présente pas à l’activité, le coût d’inscription sera exigé et aucun remboursement ne sera accordé.
Retour de marchandise
Tout retour doit, au préalable, être autorisé par le secrétariat de l’AAQ. Généralement, les conditions suivantes s’appliquent:
- Un objet promotionnel peut être retourné pour remboursement dans les 30 jours suivants l’envoi de la commande s’il n’a pas été endommagé;
- Une publication peut être retourné pour obtenir un crédit dans les 30 jours suivants l’envoi de la commande si elle n’a pas été endommagée;
- L’AAQ se réserve le droit de refuser une demande de retour de marchandise.
Contactez le secrétariat de l’AAQ pour convenir des modalités d’un retour de marchandise.